Conditions générales de location

À compléter avant la mise en ligne.
Objet (location des applications Nexalis, sans cession de propriété), durée et renouvellement, nombre de postes, essai gratuit de 3 jours, tarifs et facturation (paiement par virement, échéances), délai de grâce et suspension à défaut de paiement, conditions d'utilisation et interdictions, responsabilité, données personnelles, résiliation, droit applicable.